Recherche de questions (12^e législature)

• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25882 de M. Axel Poniatowski

  Rubrique : sports

  Titre : natation

  Réponse publiée le 13 juillet 2004
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25881 de M. Alain Marleix

  Rubrique : eau

  Titre : réseaux

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25880 de M. Christian Bataille

  Rubrique : justice

  Titre : tribunaux des affaires de sécurité sociale

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25879 de M. Gilles Bourdouleix

  Rubrique : télécommunications

  Titre : collectivités territoriales

  Réponse publiée le 13 juillet 2004
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25878 de M. Marc Dolez

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : forfait hospitalier

  Réponse publiée le 1er juin 2004
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25877 de M. Yves Bur

  Rubrique : copropriété

  Titre : syndics

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25876 de M. André Chassaigne

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : réforme

  Réponse publiée le 24 février 2004
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25875 de M. François Scellier

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : personnel de direction

  Réponse publiée le 31 mai 2005
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25874 de Mme Irène Tharin

  Rubrique : consommation

  Titre : crédit

  Réponse publiée le 24 février 2004
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25873 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : frontaliers

  Titre : travailleurs frontaliers

  Réponse publiée le 1er juin 2004