Recherche de questions (12^e législature)

• 29 septembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 25384 de Mme Marcelle Ramonet

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 20 janvier 2004
• 29 septembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 25383 de Mme Marcelle Ramonet

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 27 janvier 2004
• 29 septembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 25382 de Mme Marcelle Ramonet

  Rubrique : postes

  Titre : timbres

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 29 septembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 25381 de Mme Marcelle Ramonet

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : journée nationale de la Résistance

  Réponse publiée le 3 novembre 2003
• 29 septembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 25380 de M. Philippe Houillon

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : allocation de soutien familial

  Réponse publiée le 1er décembre 2003
• 29 septembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 25379 de M. Jean-Marie Morisset

  Rubrique : agriculture

  Titre : pommes

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 29 septembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 25378 de M. Jean-Marie Morisset

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : budget : services extérieurs

  Réponse publiée le 20 juillet 2004
• 29 septembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 25377 de M. Pascal Clément

  Rubrique : consommation

  Titre : crédit

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 29 septembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 25376 de M. Pascal Clément

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 29 septembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 25375 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : emploi

  Titre : ANPE

  Réponse publiée le 19 avril 2005