Recherche de questions (12^e législature)

• 25 août 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 23814 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : archives et bibliothèques

  Titre : archives

  Réponse publiée le 6 octobre 2003
• 25 août 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 23813 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : justice

  Titre : conciliateurs

  Réponse publiée le 3 novembre 2003
• 25 août 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 23812 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : drogue

  Titre : toxicomanie

  Réponse publiée le 15 décembre 2003
• 25 août 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 23811 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : poids lourds

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 25 août 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 23810 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : droit pénal

  Titre : victimes

  Réponse publiée le 29 décembre 2003
• 25 août 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 23809 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : billets de banque et pièces de monnaie

  Réponse publiée le 12 octobre 2004
• 25 août 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 23808 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

  Titre : aménagement et protection

  Réponse publiée le 20 janvier 2004
• 25 août 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 23807 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Biélorussie

  Réponse publiée le 13 octobre 2003
• 25 août 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 23806 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : URSSAF

  Réponse publiée le 1er décembre 2003
• 25 août 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 23805 de M. Frédéric Soulier

  Rubrique : emploi

  Titre : entreprises d'insertion

  Question sans réponse