Recherche de questions (12^e législature)

• 7 juillet 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 21624 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 7 juillet 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 21623 de M. Gabriel Biancheri

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe d'enlèvement des ordures ménagères

  Réponse publiée le 20 octobre 2003
• 7 juillet 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 21622 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : mer et littoral

  Réponse publiée le 20 janvier 2004
• 7 juillet 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 21621 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : cirque

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 7 juillet 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 21620 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 7 juillet 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 21619 de M. Jean-Christophe Lagarde

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : feux de croisement

  Réponse publiée le 16 mars 2004
• 7 juillet 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 21618 de M. Jean-Christophe Lagarde

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : assiette

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 7 juillet 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 21617 de M. Jean-Christophe Lagarde

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 18 août 2003
• 7 juillet 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 21616 de M. Jean-Christophe Lagarde

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : allocation de solidarité

  Réponse publiée le 31 octobre 2006
• 7 juillet 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 21615 de M. Jean-Christophe Lagarde

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Question sans réponse