Recherche de questions (12^e législature)

• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18271 de M. Pierre Lang

  Rubrique : santé

  Titre : allergies

  Réponse publiée le 13 octobre 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18270 de M. Marc Francina

  Rubrique : frontaliers

  Titre : taxis

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18269 de M. Jérôme Rivière

  Rubrique : enfants

  Titre : politique de l'enfance

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18268 de M. Jérôme Rivière

  Rubrique : assurances

  Titre : assurance vie

  Réponse publiée le 18 janvier 2005
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18267 de M. Michel Herbillon

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : rémunérations

  Question sans réponse
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18266 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : jeunesse et éducation nationale : publications

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18265 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18264 de M. Jean-Claude Guibal

  Rubrique : bioéthique

  Titre : génétique

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18263 de M. Gilles Bourdouleix

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : boues

  Réponse publiée le 21 juillet 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18262 de M. Marcel Bonnot

  Rubrique : élevage

  Titre : chevaux de trait comtois

  Réponse publiée le 29 septembre 2003