Recherche de questions (12^e législature)

• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 16908 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 16907 de M. Guy Teissier

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 2 juin 2003
• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 16906 de M. Guy Teissier

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : quotient familial

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 16905 de M. Jean-François Chossy

  Rubrique : étrangers

  Titre : FASILD

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 16904 de M. Gérard Vignoble

  Rubrique : santé

  Titre : dyslexie et dysphasie

  Réponse publiée le 21 juillet 2003
• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 16903 de M. Michel Vaxès

  Rubrique : santé

  Titre : dyslexie et dysphasie

  Réponse publiée le 7 juillet 2003
• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 16902 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : communes

  Titre : mines et carrières

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 16901 de M. Jean-Claude Abrioux

  Rubrique : ordre public

  Titre : terrorisme

  Question sans réponse
• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 16900 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 16899 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : sports

  Titre : natation

  Réponse publiée le 24 novembre 2003