Recherche de questions (12^e législature)

• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16182 de M. Jérôme Rivière

  Rubrique : animaux

  Titre : protection

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16181 de M. Jérôme Rivière

  Rubrique : espace

  Titre : satellites

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16180 de M. Jérôme Rivière

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : médaille militaire

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16179 de M. Jérôme Rivière

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : radars

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16178 de M. Jérôme Rivière

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : titre de reconnaissance de la Nation

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16177 de M. Jérôme Rivière

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : médaille militaire

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16176 de M. Édouard Leveau

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 17 janvier 2006
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16175 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16174 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais d'appareillage

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16173 de Mme Christiane Taubira

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 9 juin 2003