Recherche de questions (12^e législature)

• 25 novembre 2002

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  Question écrite n° 7259 de M. Marc Dolez

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : chasse

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 25 novembre 2002

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  Question écrite n° 7258 de M. Marc Dolez

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 1er septembre 2003
• 25 novembre 2002

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  Question écrite n° 7257 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : publicité

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 13 janvier 2003
• 25 novembre 2002

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  Question écrite n° 7256 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : drogue

  Titre : chanvre

  Réponse publiée le 24 mars 2003
• 25 novembre 2002

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  Question écrite n° 7255 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : défense

  Titre : réserve

  Réponse publiée le 24 février 2003
• 25 novembre 2002

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  Question écrite n° 7254 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : grandes écoles

  Titre : école nationale de santé publique

  Réponse publiée le 14 septembre 2004
• 25 novembre 2002

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  Question écrite n° 7253 de M. André Schneider

  Rubrique : urbanisme

  Titre : DPU

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 25 novembre 2002

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  Question écrite n° 7252 de M. André Berthol

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : archéologie

  Réponse publiée le 24 février 2003
• 25 novembre 2002

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  Question écrite n° 7251 de M. Christophe Priou

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : mer et littoral

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 25 novembre 2002

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  Question écrite n° 7250 de M. Axel Poniatowski

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : mer et littoral

  Réponse publiée le 20 janvier 2003