Recherche de questions (12^e législature)

• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6444 de M. Bernard Deflesselles

  Rubrique : sports

  Titre : sports nautiques

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6443 de M. Jean-Pierre Grand

  Rubrique : assurances

  Titre : contrats

  Réponse publiée le 13 janvier 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6442 de M. Jean-Pierre Nicolas

  Rubrique : communes

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 26 mai 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6441 de M. François Grosdidier

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6440 de M. Céleste Lett

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hospitalisation à domicile

  Réponse publiée le 17 août 2004
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6439 de M. Christian Jeanjean

  Rubrique : agriculture

  Titre : offices d'intervention

  Réponse publiée le 5 mai 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6438 de M. Christian Jeanjean

  Rubrique : agriculture

  Titre : offices d'intervention

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6437 de M. Étienne Mourrut

  Rubrique : agriculture

  Titre : offices d'intervention

  Réponse publiée le 12 mai 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6436 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : enseignement

  Titre : grèves

  Réponse publiée le 17 février 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6435 de M. Jean Bardet

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres équestres

  Réponse publiée le 9 décembre 2002