Recherche de questions (12^e législature)

• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6334 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 10 février 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6333 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : Union européenne

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 24 mars 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6332 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : accidents

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6331 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 10 février 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6330 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : financement

  Réponse publiée le 27 janvier 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6329 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 25 janvier 2005
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6328 de M. Christian Vanneste

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6327 de M. Rudy Salles

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens et chats

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6326 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6325 de M. Jean-Yves Besselat

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 10 mars 2003