Recherche de questions (12^e législature)

• 28 octobre 2002

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  Question écrite n° 5363 de M. Claude Birraux

  Rubrique : famille

  Titre : adoption

  Réponse publiée le 24 mars 2003
• 28 octobre 2002

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  Question écrite n° 5362 de M. Michel Voisin

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 24 février 2003
• 28 octobre 2002

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  Question écrite n° 5361 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : drogue

  Titre : toxicomanie

  Réponse publiée le 13 janvier 2003
• 28 octobre 2002

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  Question écrite n° 5360 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : oiseaux

  Réponse publiée le 7 avril 2003
• 28 octobre 2002

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  Question écrite n° 5359 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : consommation

  Titre : crédit

  Réponse publiée le 3 mars 2003
• 28 octobre 2002

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  Question écrite n° 5358 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : comptes de la sécurité sociale

  Réponse publiée le 20 janvier 2003
• 28 octobre 2002

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  Question écrite n° 5357 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : IUFM

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 28 octobre 2002

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  Question écrite n° 5356 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 10 février 2003
• 28 octobre 2002

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  Question écrite n° 5355 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : enseignement

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 20 janvier 2003
• 28 octobre 2002

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  Question écrite n° 5354 de M. Claude Gaillard

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : amiante

  Réponse publiée le 27 janvier 2003