Recherche de questions (12^e législature)

• 24 octobre 2006

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  Question écrite n° 107786 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 12 décembre 2006
• 24 octobre 2006

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  Question écrite n° 107785 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : langue française

  Titre : défense et usage

  Réponse publiée le 3 avril 2007
• 24 octobre 2006

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  Question écrite n° 107784 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets

  Question sans réponse
• 24 octobre 2006

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  Question écrite n° 107783 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets

  Question sans réponse
• 24 octobre 2006

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  Question écrite n° 107782 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets

  Question sans réponse
• 24 octobre 2006

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  Question écrite n° 107781 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : équilibre financier

  Question sans réponse
• 24 octobre 2006

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  Question écrite n° 107780 de M. Serge Roques

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : aides de l'État

  Réponse publiée le 9 janvier 2007
• 24 octobre 2006

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  Question écrite n° 107779 de M. Serge Roques

  Rubrique : saisies et sûretés

  Titre : hypothèques

  Réponse publiée le 5 décembre 2006
• 24 octobre 2006

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  Question écrite n° 107778 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : CHU

  Question sans réponse
• 24 octobre 2006

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  Question écrite n° 107777 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : médecines parallèles

  Titre : ostéopathes et chiropracteurs

  Question sans réponse