Recherche de questions (12^e législature)

• 2 janvier 2007

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  Question écrite n° 115395 de M. Richard Mallié

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Réponse publiée le 6 mars 2007
• 2 janvier 2007

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  Question écrite n° 115394 de M. Richard Mallié

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Réponse publiée le 13 mars 2007
• 2 janvier 2007

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  Question écrite n° 115393 de M. Jean-Paul Garraud

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocations et ressources

  Question sans réponse
• 2 janvier 2007

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  Question écrite n° 115392 de M. Jack Lang

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 20 mars 2007
• 2 janvier 2007

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  Question écrite n° 115391 de M. Jean-Yves Le Déaut

  Rubrique : retraites : régime général

  Titre : âge de la retraite

  Question sans réponse
• 2 janvier 2007

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  Question écrite n° 115390 de M. Patrick Lemasle

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Question sans réponse
• 2 janvier 2007

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  Question écrite n° 115389 de M. Jean-Claude Leroy

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 27 mars 2007
• 2 janvier 2007

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  Question écrite n° 115388 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 17 avril 2007
• 2 janvier 2007

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  Question écrite n° 115387 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : ligne Gérardmer Bruyères

  Question sans réponse
• 2 janvier 2007

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  Question écrite n° 115386 de M. Christophe Masse

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocations et ressources

  Question sans réponse