Recherche de questions (13^e législature)

• 3 juin 2008

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  Question orale sans débat n° 309 de M. Pierre-Alain Muet

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 4 juin 2008
• 3 juin 2008

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  Question orale sans débat n° 308 de M. Joël Giraud

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : politique des transports ferroviaires

  Réponse publiée le 4 juin 2008
• 3 juin 2008

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  Question orale sans débat n° 307 de M. Henri Nayrou

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : zones rurales

  Réponse publiée le 4 juin 2008
• 3 juin 2008

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  Question orale sans débat n° 306 de M. Jacques Bascou

  Rubrique : industrie

  Titre : chimie

  Réponse publiée le 4 juin 2008
• 3 juin 2008

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  Question orale sans débat n° 305 de Mme Delphine Batho

  Rubrique : environnement

  Titre : protection

  Réponse publiée le 4 juin 2008
• 3 juin 2008

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  Question orale sans débat n° 304 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : TGV

  Réponse publiée le 4 juin 2008
• 3 juin 2008

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  Question orale sans débat n° 303 de Mme Aurélie Filippetti

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : travailleurs de la mine : montant des pensions

  Réponse publiée le 4 juin 2008
• 3 juin 2008

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  Question orale sans débat n° 302 de M. Philippe Vigier

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : ligne Paris Châteaudun Tours

  Réponse publiée le 4 juin 2008
• 3 juin 2008

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  Question orale sans débat n° 301 de Mme Martine Billard

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : régions

  Réponse publiée le 4 juin 2008
• 3 juin 2008

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  Question orale sans débat n° 300 de Mme Jacqueline Fraysse

  Rubrique : urbanisme

  Titre : politique de l'urbanisme

  Réponse publiée le 4 juin 2008