Recherche de questions (13^e législature)

• 24 janvier 2012

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  Question orale sans débat n° 1693 de M. Pierre Gosnat

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 3 février 2012
• 24 janvier 2012

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  Question orale sans débat n° 1692 de M. Jean Lassalle

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : réforme

  Réponse publiée le 1er février 2012
• 24 janvier 2012

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  Question orale sans débat n° 1691 de M. Arnaud Robinet

  Rubrique : travail

  Titre : médecine du travail

  Réponse publiée le 1er février 2012
• 24 janvier 2012

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  Question orale sans débat n° 1690 de Mme Marie-Hélène Thoraval

  Rubrique : entreprises

  Titre : paiement

  Réponse publiée le 1er février 2012
• 24 janvier 2012

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  Question orale sans débat n° 1689 de M. Jean-Claude Guibal

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : prestation d'accueil du jeune enfant

  Réponse publiée le 1er février 2012
• 24 janvier 2012

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  Question orale sans débat n° 1688 de M. Alain Marleix

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : LP

  Réponse publiée le 1er février 2012
• 24 janvier 2012

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  Question orale sans débat n° 1687 de M. Jacques Lamblin

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : finances

  Réponse publiée le 1er février 2012
• 24 janvier 2012

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  Question orale sans débat n° 1686 de M. Jean-Marie Rolland

  Rubrique : agriculture

  Titre : viticulture

  Réponse publiée le 1er février 2012
• 24 janvier 2012

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  Question orale sans débat n° 1685 de M. Thierry Lazaro

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 1er février 2012
• 24 janvier 2012

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  Question orale sans débat n° 1684 de M. Michel Terrot

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : plans de prévention des risques

  Réponse publiée le 1er février 2012