Recherche de questions (14^e législature)

• 22 septembre 2015

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  Question écrite n° 88492 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : agriculture

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 17 novembre 2015
• 22 septembre 2015

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  Question écrite n° 88491 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : agriculture

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 17 novembre 2015
• 22 septembre 2015

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  Question écrite n° 88490 de M. Julien Aubert

  Rubrique : agriculture

  Titre : procédure

  Réponse publiée le 17 novembre 2015
• 22 septembre 2015

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  Question écrite n° 88489 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : agriculture

  Titre : prix

  Réponse publiée le 1er décembre 2015
• 22 septembre 2015

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  Question écrite n° 88488 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : agriculture

  Titre : prix

  Réponse publiée le 1er décembre 2015
• 22 septembre 2015

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  Question écrite n° 88487 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : agriculture

  Titre : prix

  Réponse publiée le 1er décembre 2015
• 22 septembre 2015

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  Question écrite n° 88486 de Mme Jacqueline Fraysse

  Rubrique : agriculture

  Titre : politique agricole

  Réponse publiée le 12 janvier 2016
• 22 septembre 2015

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  Question écrite n° 88485 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 17 novembre 2015
• 22 septembre 2015

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  Question écrite n° 88484 de M. Jean-Claude Bouchet

  Rubrique : agriculture

  Titre : oléiculture

  Réponse publiée le 8 décembre 2015
• 22 septembre 2015

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  Question écrite n° 88483 de M. Julien Aubert

  Rubrique : agriculture

  Titre : matériels

  Réponse publiée le 8 décembre 2015