Recherche de questions (14^e législature)

• 11 août 2015

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  Question écrite n° 87157 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : amiante

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 11 août 2015

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  Question écrite n° 87156 de M. Marc Dolez

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : CAF

  Réponse publiée le 8 décembre 2015
• 11 août 2015

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  Question écrite n° 87155 de M. Jacques Valax

  Rubrique : postes

  Titre : bureaux de poste

  Réponse publiée le 19 avril 2016
• 11 août 2015

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  Question écrite n° 87154 de M. Christophe Léonard

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : commerce extracommunautaire

  Réponse publiée le 5 janvier 2016
• 11 août 2015

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  Question écrite n° 87153 de M. Éric Straumann

  Rubrique : politique sociale

  Titre : RSA

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 11 août 2015

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  Question écrite n° 87152 de M. Christian Franqueville

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 16 mai 2017
• 11 août 2015

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  Question écrite n° 87151 de M. Jacques Cresta

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Arctique

  Réponse publiée le 22 septembre 2015
• 11 août 2015

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  Question écrite n° 87150 de M. François Asensi

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Afrique

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 11 août 2015

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  Question écrite n° 87149 de Mme Dominique Nachury

  Rubrique : plus-values : imposition

  Titre : valeurs mobilières

  Réponse publiée le 5 juillet 2016
• 11 août 2015

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  Question écrite n° 87148 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments homéopathiques

  Réponse publiée le 13 décembre 2016