Recherche de questions (14^e législature)

• 28 juillet 2015

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  Question écrite n° 85907 de M. Alain Marsaud

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 13 octobre 2015
• 28 juillet 2015

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  Question écrite n° 85906 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : Français de l'étranger

  Titre : retour

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 28 juillet 2015

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  Question écrite n° 85905 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : Français de l'étranger

  Titre : retour

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 28 juillet 2015

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  Question écrite n° 85904 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : Français de l'étranger

  Titre : retour

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 28 juillet 2015

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  Question écrite n° 85903 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : Français de l'étranger

  Titre : retour

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 28 juillet 2015

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  Question écrite n° 85902 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : Français de l'étranger

  Titre : retour

  Réponse publiée le 10 mai 2016
• 28 juillet 2015

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  Question écrite n° 85901 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : Français de l'étranger

  Titre : retour

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 28 juillet 2015

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  Question écrite n° 85900 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : Français de l'étranger

  Titre : élections et référendums

  Réponse publiée le 8 septembre 2015
• 28 juillet 2015

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  Question écrite n° 85899 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : Français de l'étranger

  Titre : élections et référendums

  Réponse publiée le 8 septembre 2015
• 28 juillet 2015

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  Question écrite n° 85898 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : Français de l'étranger

  Titre : élections et référendums

  Réponse publiée le 13 octobre 2015