Recherche de questions (14^e législature)

• 2 juin 2015

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  Question écrite n° 80531 de M. Gabriel Serville

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM-ROM : Guyane

  Réponse publiée le 22 septembre 2015
• 2 juin 2015

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  Question écrite n° 80530 de M. Gabriel Serville

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM-ROM : Guyane

  Réponse publiée le 15 décembre 2015
• 2 juin 2015

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  Question écrite n° 80529 de M. Gabriel Serville

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM-ROM : Guyane

  Réponse publiée le 7 juin 2016
• 2 juin 2015

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  Question écrite n° 80528 de M. Gabriel Serville

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM-ROM : Guyane

  Réponse publiée le 5 janvier 2016
• 2 juin 2015

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  Question écrite n° 80527 de Mme Martine Martinel

  Rubrique : nationalité

  Titre : acquisition

  Réponse publiée le 29 septembre 2015
• 2 juin 2015

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  Question écrite n° 80526 de M. René Rouquet

  Rubrique : mort

  Titre : suicide

  Réponse publiée le 17 novembre 2015
• 2 juin 2015

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  Question écrite n° 80525 de M. Jean-Marie Sermier

  Rubrique : mort

  Titre : cimetières

  Réponse publiée le 31 mai 2016
• 2 juin 2015

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  Question écrite n° 80524 de Mme Isabelle Le Callennec

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : structures administratives

  Réponse publiée le 30 août 2016
• 2 juin 2015

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  Question écrite n° 80523 de Mme Isabelle Le Callennec

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : structures administratives

  Réponse publiée le 11 octobre 2016
• 2 juin 2015

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  Question écrite n° 80522 de M. Gilbert Collard

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : ressources

  Question close sans réponse le 20 juin 2017