Recherche de questions (14^e législature)

• 2 juin 2015

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  Question écrite n° 80321 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision numérique terrestre

  Réponse publiée le 13 octobre 2015
• 2 juin 2015

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  Question écrite n° 80320 de M. Laurent Wauquiez

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision numérique terrestre

  Réponse publiée le 3 novembre 2015
• 2 juin 2015

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  Question écrite n° 80319 de M. Éric Straumann

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision numérique terrestre

  Réponse publiée le 6 octobre 2015
• 2 juin 2015

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  Question écrite n° 80318 de M. Laurent Wauquiez

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 21 juin 2016
• 2 juin 2015

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  Question écrite n° 80317 de M. Marc Dolez

  Rubrique : assurances

  Titre : assurance vie

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 2 juin 2015

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  Question écrite n° 80316 de M. Olivier Dussopt

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais médicaux

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 2 juin 2015

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  Question écrite n° 80315 de M. Christian Kert

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais de cure

  Réponse publiée le 24 novembre 2015
• 2 juin 2015

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  Question écrite n° 80314 de M. Nicolas Bays

  Rubrique : associations

  Titre : ressources

  Réponse publiée le 22 septembre 2015
• 2 juin 2015

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  Question écrite n° 80313 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : associations

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 10 mai 2016
• 2 juin 2015

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  Question écrite n° 80312 de M. Jean Glavany

  Rubrique : associations

  Titre : fondations

  Question close sans réponse le 20 juin 2017