Recherche de questions (14^e législature)

• 12 mai 2015

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  Question orale sans débat n° 1060 de M. Patrick Hetzel

  Rubrique : enseignement

  Titre : manuels et fournitures

  Réponse publiée le 20 mai 2015
• 12 mai 2015

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  Question orale sans débat n° 1059 de M. Yves Albarello

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : immatriculation

  Réponse publiée le 20 mai 2015
• 12 mai 2015

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  Question orale sans débat n° 1058 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : handicapés

  Titre : ESAT

  Réponse publiée le 20 mai 2015
• 12 mai 2015

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  Question orale sans débat n° 1057 de Mme Anne Grommerch

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : professeurs des écoles

  Réponse publiée le 20 mai 2015
• 12 mai 2015

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  Question orale sans débat n° 1056 de Mme Dominique Nachury

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : lycées

  Réponse publiée le 20 mai 2015
• 12 mai 2015

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  Question orale sans débat n° 1055 de M. Bernard Gérard

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : PEL

  Réponse publiée le 20 mai 2015
• 12 mai 2015

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  Question orale sans débat n° 1054 de M. Paul Salen

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : conditions d'attribution

  Réponse publiée le 20 mai 2015
• 12 mai 2015

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  Question orale sans débat n° 1053 de M. Jean-Jacques Guillet

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : amiante

  Réponse publiée le 20 mai 2015
• 12 mai 2015

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  Question orale sans débat n° 1052 de M. Bertrand Pancher

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : chasse

  Réponse publiée le 20 mai 2015
• 12 mai 2015

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  Question orale sans débat n° 1051 de M. Hervé Morin

  Rubrique : voirie

  Titre : A 13

  Réponse publiée le 20 mai 2015