Recherche de questions (8^e législature)

• 20 juillet 1987

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  Question écrite n° 28523 de M. de Robien Gilles

  Rubrique : Energie

  Titre : Energies nouvelles

  Question sans réponse
• 20 juillet 1987

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  Question écrite n° 28522 de M. Virapoullé Jean-Paul

  Rubrique : DOM-TOM

  Titre : DOM: logement

  Réponse publiée le 25 avril 1988
• 20 juillet 1987

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  Question écrite n° 28521 de M. Virapoullé Jean-Paul

  Rubrique : DOM-TOM

  Titre : DOM: logement

  Question sans réponse
• 20 juillet 1987

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  Question écrite n° 28520 de M. Goulet Daniel

  Rubrique : Handicapes

  Titre : Politique et reglementation

  Question sans réponse
• 20 juillet 1987

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  Question écrite n° 28519 de M. Goulet Daniel

  Rubrique : Prestations familiales

  Titre : Allocation au jeune enfant

  Question sans réponse
• 20 juillet 1987

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  Question écrite n° 28518 de M. de Gastines Henri

  Rubrique : Enseignement prive

  Titre : Enseignement secondaire

  Question sans réponse
• 20 juillet 1987

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  Question écrite n° 28517 de M. de Gastines Henri

  Rubrique : Enseignement prive

  Titre : Enseignement maternel et primaire

  Question sans réponse
• 20 juillet 1987

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  Question écrite n° 28516 de M. Drut Guy

  Rubrique : Sports

  Titre : Installations sportives

  Question sans réponse
• 20 juillet 1987

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  Question écrite n° 28515 de M. Charbonnel Jean

  Rubrique : Enfants

  Titre : Politique de l'enfance

  Réponse publiée le 1er février 1988
• 20 juillet 1987

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  Question écrite n° 28514 de M. Bechter Jean-Pierre

  Rubrique : Minerais et metaux

  Titre : Entreprises: Correze

  Réponse publiée le 18 janvier 1988