Recherche de questions (8^e législature)

• 28 mars 1988

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  Question écrite n° 38657 de M. Deniau Jean-François

  Rubrique : Television

  Titre : Reseaux cables

  Question sans réponse
• 28 mars 1988

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  Question écrite n° 38656 de M. Miossec Charles

  Rubrique : Assainissement

  Titre : Ordures et dechets

  Question sans réponse
• 28 mars 1988

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  Question écrite n° 38655 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Partis et mouvements politiques

  Titre : Fonctionnement

  Question sans réponse
• 28 mars 1988

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  Question écrite n° 38654 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Partis et mouvements politiques

  Titre : Alsace-Lorraine

  Question sans réponse
• 28 mars 1988

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  Question écrite n° 38653 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Enseignement maternel et primaire

  Titre : Etablissements: Moselle

  Réponse publiée le 9 mai 1988
• 28 mars 1988

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  Question écrite n° 38652 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Culture

  Titre : Etablissements d'animation culturelle: Moselle

  Question sans réponse
• 28 mars 1988

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  Question écrite n° 38651 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Recherche

  Titre : Etablissements: Lorraine

  Question sans réponse
• 28 mars 1988

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  Question écrite n° 38650 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Carte du combattant

  Question sans réponse
• 28 mars 1988

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  Question écrite n° 38649 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Francais: ressortissants

  Titre : Nationalite francaise

  Question sans réponse
• 28 mars 1988

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  Question écrite n° 38648 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Lait et produits laitiers

  Titre : Quotas de production: Moselle

  Question sans réponse