Recherche de questions (8^e législature)

• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 33088 de M. Sourdille Jacques

  Rubrique : Urbanisme

  Titre : Zones naturelles

  Réponse publiée le 7 mars 1988
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 33087 de M. Raoult Éric

  Rubrique : Environnement

  Titre : Politique et reglementation

  Question sans réponse
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 33086 de M. Raoult Éric

  Rubrique : Etrangers

  Titre : Politique et reglementation

  Réponse publiée le 11 janvier 1988
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 33085 de M. Péricard Michel

  Rubrique : Enseignement prive

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 33084 de M. Pascallon Pierre

  Rubrique : Tourisme et loisirs

  Titre : Stations thermales: Puy-de-Dome

  Réponse publiée le 25 janvier 1988
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 33083 de M. Pascallon Pierre

  Rubrique : Elevage

  Titre : Aides et prets

  Réponse publiée le 8 février 1988
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 33082 de M. Pascallon Pierre

  Rubrique : Elevage

  Titre : Maladies du betail: Puy-de-Dome

  Réponse publiée le 18 janvier 1988
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 33081 de M. Pascallon Pierre

  Rubrique : Elevage

  Titre : Montagne

  Réponse publiée le 7 mars 1988
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 33080 de M. Pascallon Pierre

  Rubrique : Mutualite sociale agricole

  Titre : Retraites

  Réponse publiée le 11 janvier 1988
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 33079 de M. Pascallon Pierre

  Rubrique : Agriculture

  Titre : Aides et prets

  Réponse publiée le 21 mars 1988