Recherche de questions (8^e législature)

• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32858 de M. Bachelet Pierre

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Defense: personnel

  Réponse publiée le 21 mars 1988
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32857 de M. Bachelet Pierre

  Rubrique : Impots et taxes

  Titre : Taxe sur les salaires

  Réponse publiée le 1er février 1988
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32856 de M. Bachelet Pierre

  Rubrique : Securite sociale

  Titre : Cotisations

  Réponse publiée le 14 mars 1988
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32855 de M. Dermaux Stéphane

  Rubrique : Professions paramedicales

  Titre : Infirmiers et infirmieres

  Réponse publiée le 7 mars 1988
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32854 de M. Chometon Georges

  Rubrique : Transports routiers

  Titre : Emploi et activite: Auvergne

  Réponse publiée le 11 janvier 1988
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32853 de M. Dimeglio Willy

  Rubrique : Enseignement: personnel

  Titre : Affectation

  Réponse publiée le 29 février 1988
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32852 de M. Rigal Jean

  Rubrique : Hopitaux et cliniques

  Titre : Personnel

  Réponse publiée le 8 février 1988
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32851 de M. Rigal Jean

  Rubrique : SNCF

  Titre : Fonctionnement

  Réponse publiée le 7 mars 1988
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32850 de M. Tenaillon Paul-Louis

  Rubrique : Decorations

  Titre : Medaille d'honneur regionale, departementale et communale

  Question sans réponse
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32849 de M. Bernardet Daniel

  Rubrique : Elevage

  Titre : Porcs

  Question sans réponse