Recherche de questions (8 e législature) - Assemblée nationale

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9 novembre 1987

Question écrite n° 32736 de M. Bordu Gérard

Rubrique : Politique exterieure

Titre : Espagne

Réponse publiée le 4 janvier 1988
9 novembre 1987

Question écrite n° 32735 de M. Asensi François

Rubrique : Hopitaux et cliniques

Titre : Personnel: Correze

Réponse publiée le 1er février 1988
9 novembre 1987

Question écrite n° 32734 de M. Asensi François

Rubrique : Jeunes

Titre : Associations de jeunesse et d'education

Réponse publiée le 9 mai 1988
9 novembre 1987

Question écrite n° 32733 de M. Ansart Gustave

Rubrique : Prestations familiales

Titre : Allocation de soutien familial

Réponse publiée le 18 avril 1988
9 novembre 1987

Question écrite n° 32732 de M. Spieler Robert

Rubrique : Circulation routiere

Titre : Reglementation et securite

Question sans réponse
9 novembre 1987

Question écrite n° 32731 de M. Baeckeroot Christian

Rubrique : Enseignement prive

Titre : Personnel

Question sans réponse
9 novembre 1987

Question écrite n° 32730 de M. Baeckeroot Christian

Rubrique : Sante publique

Titre : SIDA

Question sans réponse
9 novembre 1987

Question écrite n° 32729 de M. Baeckeroot Christian

Rubrique : Sante publique

Titre : SIDA

Question sans réponse
9 novembre 1987

Question écrite n° 32728 de M. Vasseur Philippe

Rubrique : TVA

Titre : Taux

Question sans réponse
9 novembre 1987

Question écrite n° 32727 de M. Rimbault Jacques

Rubrique : Logement

Titre : Politique et reglementation

Question sans réponse

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