Recherche de questions (9^e législature)

• 31 juillet 1989

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  Question écrite n° 16343 de M. Thien Ah Koon Andr�

  Rubrique : Sante publique

  Titre : Accidents domestiques

  Question sans réponse
• 31 juillet 1989

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  Question écrite n° 16342 de M. Thien Ah Koon Andr�

  Rubrique : Professions paramedicales

  Titre : Infirmiers et infirmieres

  Question sans réponse
• 31 juillet 1989

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  Question écrite n° 16341 de M. Gonnot Fran�ois-Michel

  Rubrique : Boissons et alcools

  Titre : Alcoolisme

  Question sans réponse
• 31 juillet 1989

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  Question écrite n° 16340 de M. Farran Jacques

  Rubrique : Boissons et alcools

  Titre : Alcoolisme

  Question sans réponse
• 31 juillet 1989

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  Question écrite n° 16339 de M. Paecht Arthur

  Rubrique : Boissons et alcools

  Titre : Alcoolisme

  Question sans réponse
• 31 juillet 1989

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  Question écrite n° 16338 de M. Mayoud Alain

  Rubrique : Assurance maladie maternite : prestations

  Titre : Frais de transport

  Question sans réponse
• 31 juillet 1989

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  Question écrite n° 16337 de M. Gengenwin Germain

  Rubrique : Professions sociales

  Titre : Travailleurs sociaux

  Question sans réponse
• 31 juillet 1989

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  Question écrite n° 16336 de Mme Hubert �lisabeth

  Rubrique : Enfants

  Titre : Garde des enfants

  Question sans réponse
• 31 juillet 1989

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  Question écrite n° 16335 de M. Gaillard Claude

  Rubrique : Prestations familiales

  Titre : Cotisations

  Question sans réponse
• 31 juillet 1989

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  Question écrite n° 16334 de M. Chasseguet G�rard

  Rubrique : Prestations familiales

  Titre : Cotisations

  Question sans réponse