Recherche de questions (9^e législature)

• 30 janvier 1989

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  Question écrite n° 8794 de M. Lequiller Pierre

  Rubrique : Retraites complementaires

  Titre : Personnel des organismes sociaux et similaires

  Question sans réponse
• 30 janvier 1989

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  Question écrite n° 8793 de M. Perrut Francisque

  Rubrique : Postes et telecommunications

  Titre : Fonctionnement

  Question sans réponse
• 30 janvier 1989

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  Question écrite n° 8792 de M. Cozan Jean-Yves

  Rubrique : Personnes agees

  Titre : Soins et maintien a domicile

  Question sans réponse
• 30 janvier 1989

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  Question écrite n° 8791 de M. d'Aubert Fran�ois

  Rubrique : Personnes agees

  Titre : Soins et maintien a domicile

  Question sans réponse
• 30 janvier 1989

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  Question écrite n° 8790 de M. Royer Jean

  Rubrique : Retraites : generalites

  Titre : Politique a l'egard des retraites

  Question sans réponse
• 30 janvier 1989

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  Question écrite n° 8789 de M. de Broissia Louis

  Rubrique : Personnes agees

  Titre : Politique de la vieillesse

  Question sans réponse
• 30 janvier 1989

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  Question écrite n° 8788 de M. Demange Jean-Marie

  Rubrique : Communes

  Titre : Maires et adjoints

  Question sans réponse
• 30 janvier 1989

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  Question écrite n° 8787 de M. Lequiller Pierre

  Rubrique : Telephone

  Titre : Minitel

  Question sans réponse
• 30 janvier 1989

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  Question écrite n° 8786 de M. Devedjian Patrick

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Jeunesse et sports : personnel

  Question sans réponse
• 30 janvier 1989

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  Question écrite n° 8785 de M. Demange Jean-Marie

  Rubrique : Communes

  Titre : Voirie : Lorraine

  Question sans réponse