Recherche de questions (9^e législature)

• 23 janvier 1989

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  Question écrite n° 8466 de M. Wacheux Marcel

  Rubrique : Enseignement maternel et primaire

  Titre : Ecoles normales

  Question sans réponse
• 23 janvier 1989

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  Question écrite n° 8465 de M. Vivien Alain

  Rubrique : Sectes

  Titre : Activites

  Question sans réponse
• 23 janvier 1989

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  Question écrite n° 8464 de M. Wacheux Marcel

  Rubrique : Agriculture

  Titre : Aides et prets : Nord-Pas-de-Calais

  Question sans réponse
• 23 janvier 1989

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  Question écrite n° 8463 de M. Vidalies Alain

  Rubrique : Assurance maladie maternite : prestations

  Titre : Frais medicaux et chirurgicaux

  Question sans réponse
• 23 janvier 1989

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  Question écrite n° 8462 de M. Testu Jean-Michel

  Rubrique : Mutuelles

  Titre : Fonctionnement

  Question sans réponse
• 23 janvier 1989

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  Question écrite n° 8461 de M. Testu Jean-Michel

  Rubrique : Etrangers

  Titre : Politique et reglementation

  Question sans réponse
• 23 janvier 1989

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  Question écrite n° 8460 de M. Testu Jean-Michel

  Rubrique : Enseignement superieur : personnel

  Titre : Professions paramedicales

  Question sans réponse
• 23 janvier 1989

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  Question écrite n° 8458 de M. Santrot Jacques

  Rubrique : Grandes ecoles

  Titre : Classes preparatoires : Viennes

  Question sans réponse
• 23 janvier 1989

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  Question écrite n° 8457 de M. Rodet Alain

  Rubrique : Elevage

  Titre : Politique et reglementation

  Question sans réponse
• 23 janvier 1989

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  Question écrite n° 8456 de M. Queyranne Jean-Jack

  Rubrique : Hopitaux et cliniques

  Titre : Personnel

  Question sans réponse