Recherche de questions (9 e législature) - Assemblée nationale

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23 janvier 1989

Question écrite n° 8432 de M. Berson Michel

Rubrique : Hopitaux et cliniques

Titre : Personnel

Question sans réponse
23 janvier 1989

Question écrite n° 8430 de M. Beltrame Serge

Rubrique : Enseignement : personnel

Titre : Enseignants

Question sans réponse
23 janvier 1989

Question écrite n° 8429 de M. Bellon Andr�

Rubrique : Enseignement secondaire

Titre : Baccalaureat

Question sans réponse
23 janvier 1989

Question écrite n° 8428 de M. Bellon Andr�

Rubrique : Enseignement secondaire

Titre : Programmes

Question sans réponse
23 janvier 1989

Question écrite n° 8427 de M. Beaufils Jean

Rubrique : TVA

Titre : Taux

Question sans réponse
23 janvier 1989

Question écrite n° 8426 de M. Bartolone Claude

Rubrique : Baux

Titre : Baux d'habitation

Question sans réponse
23 janvier 1989

Question écrite n° 8425 de M. Anciant Jean

Rubrique : Epargne

Titre : Caisse nationale d'epargne et de prevoyance

Question sans réponse
23 janvier 1989

Question écrite n° 8424 de M. Vial-Massat Th�o

Rubrique : Enseignement superieur

Titre : Professions paramedicales

Question sans réponse
23 janvier 1989

Question écrite n° 8423 de M. Vial-Massat Th�o

Rubrique : Politiques communautaires

Titre : Politique agricole

Question sans réponse
23 janvier 1989

Question écrite n° 8422 de M. Vial-Massat Th�o

Rubrique : Hopitaux et cliniques

Titre : Centres hospitaliers

Question sans réponse

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