Recherche de questions (9^e législature)

• 23 janvier 1989

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  Question écrite n° 8360 de M. Weber Jean-Jacques

  Rubrique : Professions paramedicales

  Titre : Infirmiers et infirmieres

  Question sans réponse
• 23 janvier 1989

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  Question écrite n° 8359 de M. Briane Jean

  Rubrique : Viandes

  Titre : Chevaux

  Question sans réponse
• 23 janvier 1989

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  Question écrite n° 8358 de M. Briane Jean

  Rubrique : Professions paramedicales

  Titre : Infirmiers et infirmieres

  Question sans réponse
• 23 janvier 1989

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  Question écrite n° 8357 de M. Briane Jean

  Rubrique : Impot sur le revenu

  Titre : Charges ouvrant droit a reduction d'impot

  Question sans réponse
• 23 janvier 1989

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  Question écrite n° 8356 de M. Weber Jean-Jacques

  Rubrique : Enseignement superieur : personnel

  Titre : Professions paramedicales

  Question sans réponse
• 23 janvier 1989

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  Question écrite n° 8355 de M. Weber Jean-Jacques

  Rubrique : Police

  Titre : Police de l'air et des frontieres

  Question sans réponse
• 23 janvier 1989

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  Question écrite n° 8354 de M. Weber Jean-Jacques

  Rubrique : Impot sur le revenu

  Titre : Politique fiscale

  Question sans réponse
• 23 janvier 1989

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  Question écrite n° 8353 de M. Barrot Jacques

  Rubrique : Boissons et alcools

  Titre : Alcoolisme

  Question sans réponse
• 23 janvier 1989

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  Question écrite n° 8352 de M. Barrot Jacques

  Rubrique : Impot sur le revenu

  Titre : Politique fiscale

  Question sans réponse
• 23 janvier 1989

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  Question écrite n° 8351 de M. Sarkozy Nicolas

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Fonctionnement

  Question sans réponse