Recherche de questions (9^e législature)

• 16 janvier 1989

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  Question écrite n° 8233 de M. Hage Georges

  Rubrique : Enseignement secondaire : personnel

  Titre : Professeurs agreges

  Question sans réponse
• 16 janvier 1989

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  Question écrite n° 8232 de M. Derosier Bernard

  Rubrique : Enseignement : personnel

  Titre : Psychologues scolaires

  Question sans réponse
• 16 janvier 1989

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  Question écrite n° 8231 de M. Gambier Dominique

  Rubrique : Enseignement superieur : personnel

  Titre : Enseignants

  Question sans réponse
• 16 janvier 1989

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  Question écrite n° 8230 de M. Lapaire Jean-Pierre

  Rubrique : Enseignement : personnel

  Titre : Psychologues scolaires

  Question sans réponse
• 16 janvier 1989

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  Question écrite n° 8229 de M. Lapaire Jean-Pierre

  Rubrique : Enseignement superieur : personnel

  Titre : Enseignants

  Question sans réponse
• 16 janvier 1989

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  Question écrite n° 8228 de M. Tenaillon Paul-Louis

  Rubrique : Education physique et sportive

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 16 janvier 1989

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  Question écrite n° 8227 de M. Montdargent Robert

  Rubrique : Education physique et sportive

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 16 janvier 1989

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  Question écrite n° 8226 de M. Ansart Gustave

  Rubrique : Impots et taxes

  Titre : Impot sur le revenu et impot sur les societes

  Question sans réponse
• 16 janvier 1989

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  Question écrite n° 8225 de Mme Jacquaint Muguette

  Rubrique : Impots et taxes

  Titre : Taxe sur les salaires

  Question sans réponse
• 16 janvier 1989

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  Question écrite n° 8224 de M. Vial-Massat Th�o

  Rubrique : Impots locaux

  Titre : Taxe d'habitation

  Question sans réponse