Recherche de questions (9^e législature)

• 5 décembre 1988

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  Question écrite n° 6399 de M. Berthol Andr�

  Rubrique : Animaux

  Titre : Oiseaux

  Question sans réponse
• 5 décembre 1988

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  Question écrite n° 6398 de M. Weber Jean-Jacques

  Rubrique : Personnes agees

  Titre : Soins et maintien a domicile

  Question sans réponse
• 5 décembre 1988

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  Question écrite n° 6397 de M. Dehaine Arthur

  Rubrique : Personnes agees

  Titre : Soins et maintien a domicile

  Question sans réponse
• 5 décembre 1988

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  Question écrite n° 6396 de M. Hollande Fran�ois

  Rubrique : Retraites : generalites

  Titre : Paiement des pensions

  Question sans réponse
• 5 décembre 1988

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  Question écrite n° 6395 de M. Pasquini Pierre

  Rubrique : Systeme penitentiaire

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 5 décembre 1988

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  Question écrite n° 6394 de M. Carraz Roland

  Rubrique : Politiques communautaires

  Titre : Marche unique

  Question sans réponse
• 5 décembre 1988

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  Question écrite n° 6393 de M. Miqueu Claude

  Rubrique : Education physique et sportive

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 5 décembre 1988

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  Question écrite n° 6392 de M. Laurain Jean

  Rubrique : Education physique et sportive

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 5 décembre 1988

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  Question écrite n° 6391 de M. Mexandeau Louis

  Rubrique : Education physique et sportive

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 5 décembre 1988

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  Question écrite n° 6390 de M. Mexandeau Louis

  Rubrique : Education physique et sportive

  Titre : Personnel

  Question sans réponse