Recherche de questions (12^e législature)

• 23 septembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 3114 de M. Robert Lamy

  Rubrique : handicapés

  Titre : aveugles et malvoyants

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 23 septembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 3113 de M. Robert Lamy

  Rubrique : professions sociales

  Titre : assistants maternels

  Réponse publiée le 21 octobre 2002
• 23 septembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 3112 de M. Robert Lamy

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle

  Réponse publiée le 4 novembre 2002
• 23 septembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 3111 de M. Robert Lamy

  Rubrique : agriculture

  Titre : fruits et légumes

  Réponse publiée le 18 août 2003
• 23 septembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 3110 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 24 mars 2003
• 23 septembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 3109 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 21 octobre 2002
• 23 septembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 3108 de M. Georges Tron

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : allocation personnalisée d'autonomie

  Question sans réponse
• 23 septembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 3107 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens

  Réponse publiée le 24 février 2003
• 23 septembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 3106 de M. Henri Nayrou

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : travailleurs du spectacle

  Réponse publiée le 25 novembre 2002
• 23 septembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 3105 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 25 novembre 2002