Recherche de questions (12^e législature)

• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2894 de M. François Grosdidier

  Rubrique : recherche

  Titre : agriculture

  Réponse publiée le 23 décembre 2002
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2893 de M. René André

  Rubrique : élevage

  Titre : volailles

  Réponse publiée le 4 novembre 2002
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2892 de M. Michel Hunault

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 16 décembre 2002
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2891 de M. Michel Hunault

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : accidents

  Réponse publiée le 6 janvier 2003
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2890 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 17 mars 2003
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2889 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Question sans réponse
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2888 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio

  Réponse publiée le 9 décembre 2002
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2887 de M. François Grosdidier

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections professionnelles

  Réponse publiée le 4 novembre 2002
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2886 de M. François Grosdidier

  Rubrique : logement

  Titre : logement très social

  Réponse publiée le 2 décembre 2002
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2885 de M. François Grosdidier

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Question sans réponse