Recherche de questions (12^e législature)

• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2644 de M. Damien Alary

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : prêt à taux zéro

  Réponse publiée le 25 novembre 2002
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2643 de M. Damien Alary

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : pensions de réversion

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2642 de M. Damien Alary

  Rubrique : handicapés

  Titre : autistes

  Réponse publiée le 16 décembre 2002
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2641 de M. Jean-Pierre Kucheida

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 14 octobre 2002
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2640 de M. Jean-Claude Bois

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 14 octobre 2002
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2639 de M. Jean Gaubert

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2638 de M. Armand Jung

  Rubrique : logement

  Titre : sécurité

  Réponse publiée le 25 novembre 2002
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2637 de M. Armand Jung

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 27 janvier 2003
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2636 de M. Henri Sicre

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : artisans

  Réponse publiée le 2 décembre 2002
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2635 de M. Jean-Marie Morisset

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio

  Réponse publiée le 9 décembre 2002