Recherche de questions (12^e législature)

• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2494 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Liban

  Question sans réponse
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2493 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : professions sociales

  Titre : puéricultrices

  Réponse publiée le 25 novembre 2002
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2492 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : justice

  Titre : cours d'assises

  Réponse publiée le 6 janvier 2003
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2491 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : détenus

  Réponse publiée le 4 novembre 2002
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2490 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 27 avril 2004
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2489 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : budget : services extérieurs

  Réponse publiée le 28 octobre 2002
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2488 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : poids lourds

  Réponse publiée le 17 février 2003
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2487 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : collèges

  Réponse publiée le 25 novembre 2002
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2486 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : politique sociale

  Titre : RMI

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2485 de M. Marcel Dehoux

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : pêche

  Réponse publiée le 23 décembre 2002