Recherche de questions (12^e législature)

• 15 juillet 2002

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  Question écrite n° 444 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : voirie

  Titre : RN 3

  Réponse publiée le 21 octobre 2002
• 15 juillet 2002

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  Question écrite n° 443 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : professeurs des écoles

  Réponse publiée le 18 novembre 2002
• 15 juillet 2002

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  Question écrite n° 442 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 30 décembre 2002
• 15 juillet 2002

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  Question écrite n° 441 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : formation en alternance

  Réponse publiée le 28 octobre 2002
• 15 juillet 2002

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  Question écrite n° 440 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : communes

  Titre : mines et carrières

  Réponse publiée le 22 mars 2005
• 15 juillet 2002

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  Question écrite n° 439 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement secondaire

  Réponse publiée le 23 septembre 2002
• 15 juillet 2002

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  Question écrite n° 438 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : communes

  Titre : rapports avec les administrés

  Réponse publiée le 4 novembre 2002
• 15 juillet 2002

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  Question écrite n° 437 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : voirie

  Titre : A 31 bis

  Réponse publiée le 21 octobre 2002
• 15 juillet 2002

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  Question écrite n° 436 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : professions sociales

  Titre : assistants maternels

  Réponse publiée le 23 septembre 2002
• 15 juillet 2002

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  Question écrite n° 435 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont

  Rubrique : voirie

  Titre : RN 145 et RN 147

  Réponse publiée le 4 novembre 2002