Recherche de questions (14^e législature)

• 24 juillet 2012

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  Question écrite n° 1329 de M. Jean Grellier

  Rubrique : agriculture

  Titre : exploitants

  Réponse publiée le 21 août 2012
• 24 juillet 2012

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  Question écrite n° 1328 de M. Claude de Ganay

  Rubrique : agriculture

  Titre : champignons

  Réponse publiée le 11 septembre 2012
• 24 juillet 2012

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  Question écrite n° 1327 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : agriculture

  Titre : bâtiments agricoles

  Réponse publiée le 13 novembre 2012
• 24 juillet 2012

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  Question écrite n° 1326 de M. Jean-Pierre Decool

  Rubrique : agriculture

  Titre : agrobiologie

  Réponse publiée le 25 septembre 2012
• 18 juillet 2012

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  Question au Gouvernement n° 30 de M. Daniel Fasquelle

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : zones rurales

  Question posée en séance
• 18 juillet 2012

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  Question au Gouvernement n° 29 de M. François Loncle

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Mali

  Question posée en séance
• 18 juillet 2012

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  Question au Gouvernement n° 28 de M. Jean-Christophe Fromantin

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politique d'aménagement du territoire

  Question posée en séance
• 18 juillet 2012

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  Question au Gouvernement n° 27 de Mme Corinne Erhel

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Question posée en séance
• 18 juillet 2012

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  Question au Gouvernement n° 26 de M. Jean-Michel Couve

  Rubrique : droit pénal

  Titre : peines

  Question posée en séance
• 18 juillet 2012

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  Question au Gouvernement n° 25 de M. Alfred Marie-Jeanne

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM-ROM : Martinique

  Question posée en séance