Libération immédiate de Boualem Sansal

Proposition de résolution

Tout le dossier en une page Contributions

Les étapes de la procédure

Lecture unique à l'Assemblée nationale 17ème législature

Proposition de résolution appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal, n° 852 rectifié , déposé(e) le lundi 27 janvier 2025

et renvoyé(e) à la Commission des affaires étrangères

  • Mise en ligne : lundi 27 janvier 2025 à 16h37

La rapporteure

Examen en commission

Commission des affaires européennes Commission saisie au préalable Page de la commission
Rapporteure

La commission a nommé Mme Constance Le Grip , rapporteure.

Texte de la commission
  • Mise en ligne : jeudi 6 février 2025 à 14h37
Agenda et comptes-rendus des réunions
  • Réunion du mercredi 5 février 2025 à 16h00 VI CR

    - Nomination de rapporteur
    - Nomination de rapporteur
    - Examen
Commission des affaires étrangères Commission saisie au fond Page de la commission
Rapporteure

La commission a nommé Mme Constance Le Grip , rapporteure.

Texte de la commission
  • Mise en ligne : jeudi 6 mars 2025 à 15h50
Texte comparatif
  • PDF
  • Mise en ligne : jeudi 6 mars 2025 à 15h50
Amendements déposés sur le texte n° 914
Agenda et comptes-rendus des réunions
  • Réunion du mardi 4 mars 2025 à 16h40 VI CR

    - Examen du texte