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Libération immédiate de Boualem Sansal
Proposition de résolution
Tout le dossier en une page ContributionsLes étapes de la procédure
Dépôt : Proposition de résolution
à l'Assemblée nationale
17ème législature
Proposition de résolution appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal, n° 852 rectifié
, déposé(e) le lundi 27 janvier 2025
- Mise en ligne : lundi 27 janvier 2025 à 16h37
Les cosignataires
M. David Amiel,
M. Antoine Armand,
M. Hervé Berville,
Mme Maud Bregeon,
M. Anthony Brosse,
M. Stéphane Buchou,
Mme Françoise Buffet,
M. Vincent Caure,
M. Lionel Causse,
M. Thomas Cazenave,
M. Jean-René Cazeneuve,
M. Yannick Chenevard,
Mme Nicole Dubré-Chirat,
M. Philippe Fait,
M. Jean-Luc Fugit,
Mme Olivia Grégoire,
Mme Emmanuelle Hoffman,
M. Guillaume Kasbarian,
M. Daniel Labaronne,
M. Jean Laussucq,
M. Michel Lauzzana,
Mme Christine Le Nabour,
M. Vincent Ledoux,
M. Mathieu Lefèvre,
Mme Brigitte Liso,
M. Christophe Marion,
Mme Laure Miller,
Mme Joséphine Missoffe,
M. Karl Olive,
Mme Sophie Panonacle,
Mme Marie-Pierre Rixain,
M. Charles Rodwell,
M. Freddy Sertin,
Mme Violette Spillebout,
Mme Annie Vidal,
M. Pieyre-Alexandre Anglade,
M. Gabriel Attal,
M. Olivier Becht,
M. Belkhir Belhaddad,
M. Éric Bothorel,
M. Florent Boudié,
Mme Danielle Brulebois,
Mme Céline Calvez,
Mme Eléonore Caroit,
M. Pierre Cazeneuve,
M. François Cormier-Bouligeon,
Mme Julie Delpech,
M. Benjamin Dirx,
M. Jean-Marie Fiévet,
M. Moerani Frébault,
Mme Camille Galliard-Minier,
M. Thomas Gassilloud,
Mme Anne Genetet,
Mme Olga Givernet,
M. Guillaume Gouffier Valente,
M. Sébastien Huyghe,
M. Jean-Michel Jacques,
Mme Brigitte Klinkert,
Mme Sandrine Le Feur,
M. Didier Le Gac,
Mme Annaïg Le Meur,
Mme Nicole Le Peih,
Mme Marie Lebec,
M. Roland Lescure,
Mme Pauline Levasseur,
M. Sylvain Maillard,
M. Bastien Marchive,
Mme Sandra Marsaud,
M. Denis Masséglia,
M. Stéphane Mazars,
Mme Graziella Melchior,
M. Ludovic Mendes,
M. Nicolas Metzdorf,
M. Paul Midy,
Mme Natalia Pouzyreff,
M. Franck Riester,
Mme Véronique Riotton,
Mme Stéphanie Rist,
Mme Anne-Sophie Ronceret,
Mme Marie-Ange Rousselot,
M. Jean-François Rousset,
M. Mikaele Seo,
M. Charles Sitzenstuhl,
M. Bertrand Sorre,
Mme Liliana Tanguy,
M. Jean Terlier,
Mme Prisca Thevenot,
M. Stéphane Travert,
Mme Corinne Vignon,
M. Stéphane Vojetta,
M. Éric Woerth,
Mme Caroline Yadan.
Lecture unique
à l'Assemblée nationale
17ème législature
Proposition de résolution appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal, n° 852 rectifié
, déposé(e) le lundi 27 janvier 2025
et renvoyé(e) à la Commission des affaires étrangères
- Mise en ligne : lundi 27 janvier 2025 à 16h37
La rapporteure
Examen en commission
Commission des affaires européennes Commission saisie au préalable Page de la commission
Rapporteure
La commission a nommé Mme Constance Le Grip , rapporteure.
Nomination : mercredi 5 février 2025
Rapport de la commission
Rapport sur la proposition de résolution européenne de Mme Constance Le Grip et plusieurs de ses collègues appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal (n°852 rectifié), n° 914
- Mise en ligne : mercredi 12 février 2025 à 17h40
Dépot : jeudi 6 février 2025
Texte de la commission
- Mise en ligne : jeudi 6 février 2025 à 14h37
Dépot : jeudi 6 février 2025
Commission des affaires étrangères Commission saisie au fond Page de la commission
Rapporteure
La commission a nommé Mme Constance Le Grip , rapporteure.
Nomination : mercredi 19 février 2025
Rapport de la commission
Rapport sur le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de Mme Constance Le Grip et plusieurs de ses collègues appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal . (n°914), n° 1021
- Mise en ligne : mardi 11 mars 2025 à 11h05
Dépot : mardi 4 mars 2025
Texte de la commission
- Mise en ligne : jeudi 6 mars 2025 à 15h50
Dépot : mardi 4 mars 2025
Texte comparatif
- Mise en ligne : jeudi 6 mars 2025 à 15h50