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Page n°5 : 10 résultats affichés sur un total de 13774
  • 6 janvier 2026
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 489 de M. Boris Tavernier
    Rubrique : logement
    Titre : Hébergement d'urgence des jeunes du jardin des Chartreux
    Question posée en séance
  • 6 janvier 2026
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 488 de Mme Dominique Voynet
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Orpaillage illégal en Guyane
    Question posée en séance
  • 6 janvier 2026
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 487 de Mme Josiane Corneloup
    Rubrique : transports ferroviaires
    Titre : Inquiétudes sur la desserte ferroviaire du Creusot et de Lamure-sur-Azergues
    Question posée en séance
  • 6 janvier 2026
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 486 de M. Philippe Juvin
    Rubrique : transports urbains
    Titre : Prolongement du métro et inégalités territoriales dans le 92
    Question posée en séance
  • 6 janvier 2026
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 485 de M. Lionel Duparay
    Rubrique : prestations familiales
    Titre : AJPP
    Question posée en séance
  • 6 janvier 2026
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 484 de M. Laurent Croizier
    Rubrique : eau et assainissement
    Titre : Garantir l'assurabilité des EPAGE pour la mise en oeuvre de la compétence GEMAPI
    Question posée en séance
  • 6 janvier 2026
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 483 de M. Philippe Vigier
    Rubrique : voirie
    Titre : Projet d'aménagement sur la RN 10 entre Chartres et Châteaudun
    Question posée en séance
  • 30 décembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 12108 de M. Julien Brugerolles
    Rubrique : voirie
    Titre : Réforme du critère de voirie pour la dotation de solidarité rurale (DSR)
    Question sans réponse
  • 30 décembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 12107 de M. Jean-Luc Warsmann
    Rubrique : travail
    Titre : Réduction des durée des arrêts de travail
    Question sans réponse
  • 30 décembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 12106 de M. Antoine Villedieu
    Rubrique : travail
    Titre : Nouvelle campagne de prévention des accidents du travail graves et mortels
    Question sans réponse
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