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27 janvier 2026Rubrique : enseignementTitre : Avenir de la lecture en FranceRéponse publiée le 23 juin 2026
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27 janvier 2026Rubrique : enfantsTitre : Reconnaissance des assistantes maternellesRéponse publiée le 2 juin 2026
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27 janvier 2026Rubrique : énergie et carburantsTitre : Sécurisation du changement de titulaire d'un contrat d'électricité d'un logementQuestion sans réponse
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27 janvier 2026Rubrique : énergie et carburantsTitre : Évolution tarifaire de l'offre « Tempo » d'EDFQuestion close sans réponse le 21 avril 2026
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27 janvier 2026Rubrique : emploi et activitéTitre : Situation des salariés protégés de l'entreprise Brandt - liquidation judiciaireRéponse publiée le 31 mars 2026
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27 janvier 2026Rubrique : élevageTitre : Publication décret d'application loi DuplombRéponse publiée le 28 avril 2026
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27 janvier 2026Rubrique : élevageTitre : Prévention de la tuberculose bovine et enseignements de la crise de la DNCQuestion sans réponse
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27 janvier 2026Rubrique : élevageTitre : Filière œufs - accélérer le relèvement des seuils ICPEQuestion sans réponse
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27 janvier 2026Rubrique : droits fondamentauxTitre : Mesures privatives de liberté envers les mineurs hospitalisés en psychiatrieQuestion sans réponse
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27 janvier 2026Rubrique : dépendanceTitre : Carence de l'installation de la fibre en EhpadRéponse publiée le 12 mai 2026