Projet de loi de finances pour 2024 : audition de Christophe Béchu
Commissions
mercredi 11 octobre
2023
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 : audition d'Aurélien Rousseau, Aurore Bergé et Thomas Cazenave
Commissions
Mardi 10 et mercredi 11 octobre
2023
Projet de loi de finances pour 2024 : auditions sur le thème de la défense
Commissions
mercredi 11 octobre
2023
Table ronde sur la situation en Israël et dans les territoires palestiniens
Commissions
mercredi 11 octobre
2023
Audition de Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France
Séance publique
mardi 10 octobre
2023
Adoption de la proposition de loi visant à garantir le respect du droit à l’image des enfants (nouvelle lecture)
Commissions
mardi 10 octobre
2023
Projet de loi de finances pour 2024 : auditions de Fadila Khattabi et d'Agnès Firmin Le Bodo
Commissions
mardi 10 octobre
2023
Projet de loi de finances pour 2024 : audition de Catherine Colonna
Séance publique
mardi 10 octobre
2023
Adoption du projet de loi pour le plein emploi
Présidence
mardi 10 octobre
2023
Ouverture de la séance des Questions au Gouvernement en mémoire des victimes des attaques terroristes en Israël
Séance publique
mardi 10 octobre
2023
Adoption du projet de loi relatif à l'industrie verte sur le rapport de la CMP
Séance publique
mardi 10 octobre
2023
Adoption du projet de loi d’orientation et de programmation du ministère de la Justice et du projet de loi organique relatif au corps judiciaire sur les rapports des CMP
Présidence
lundi 9 octobre
2023
Neuvièmes Permanences citoyennes
Séance publique
lundi 9 octobre
2023
Adoption du projet de loi portant mesures d’urgence relatives aux négociations commerciales dans la grande distribution
Séance publique
À partir de lundi 9 octobre
2023
Examen du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Commissions
Du mardi 3 au jeudi 5 octobre
2023
Projet de loi de finances pour 2024 : auditions de la commission de la défense
Commissions d'enquête
jeudi 5 octobre
2023
Défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport : suite des auditions
Commissions d'enquête
jeudi 5 octobre
2023
Libéralisation du fret ferroviaire : suite des auditions
Commissions d'enquête
jeudi 5 octobre
2023
Groupuscules violents et déroulement des manifestations intervenues entre le 16 mars et le 3 mai 2023 : audition de Gérald Darmanin
Présidence
mercredi 4 octobre
2023
Représentation de la pièce « Blum-de Gaulle, deux Républiques » dans le cadre de la Nuit du Droit 2023