M. Michel Delebarre

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Nord (13^e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2011 (13^e législature)

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12 mai 2003

Question écrite n° 18194 de M. Michel Delebarre

Rubrique : énergie et carburants

Titre : biocarburants

Réponse publiée le 7 décembre 2004
12 mai 2003

Question écrite n° 18193 de M. Michel Delebarre

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Question sans réponse
12 mai 2003

Question écrite n° 18192 de M. Michel Delebarre

Rubrique : santé

Titre : cancer du côlon

Réponse publiée le 30 juin 2003
12 mai 2003

Question écrite n° 18191 de M. Michel Delebarre

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 11 août 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15598 de M. Michel Delebarre

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 16 juin 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15084 de M. Michel Delebarre

Rubrique : sécurité sociale

Titre : URSSAF

Réponse publiée le 22 décembre 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13674 de M. Michel Delebarre

Rubrique : sécurité publique

Titre : surveillance des plages

Réponse publiée le 2 juin 2003
3 mars 2003

Question écrite n° 13182 de M. Michel Delebarre

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Question sans réponse
3 mars 2003

Question écrite n° 13042 de M. Michel Delebarre

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 22 septembre 2003
13 janvier 2003

Question écrite n° 10038 de M. Michel Delebarre

Rubrique : marchés publics

Titre : fournitures

Réponse publiée le 7 avril 2003

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M. Michel Delebarre

Questions posées (archives)