• 21 février 2006

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  Question écrite n° 86130 de M. Bernard Derosier

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 14 novembre 2006
• 7 février 2006

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  Question écrite n° 84960 de M. Bernard Derosier

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : calcul des pensions

  Réponse publiée le 16 mai 2006
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 81915 de M. Bernard Derosier

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 12 septembre 2006
• 8 décembre 2005

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  Question au Gouvernement n° 2386 de M. Bernard Derosier

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : allocations familiales

  Question posée en séance
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 79787 de M. Bernard Derosier

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : fioul

  Réponse publiée le 23 mai 2006
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79275 de M. Bernard Derosier

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : CNAF

  Réponse publiée le 21 février 2006
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79254 de M. Bernard Derosier

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : centres de gestion

  Réponse publiée le 21 février 2006
• 22 novembre 2005

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  Question écrite n° 78391 de M. Bernard Derosier

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets électroniques et informatiques

  Réponse publiée le 11 avril 2006
• 13 octobre 2005

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  Question au Gouvernement n° 2215 de M. Bernard Derosier

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Iraq

  Question posée en séance
• 20 septembre 2005

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  Question écrite n° 73786 de M. Bernard Derosier

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : conseil supérieur de la fonction publique territoriale

  Réponse publiée le 25 avril 2006