M. Dominique Dord

Les Républicains

Savoie (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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9 avril 2013

Question écrite n° 23411 de M. Dominique Dord

Rubrique : enseignement

Titre : cantines scolaires

Réponse publiée le 7 mai 2013
26 mars 2013

Question écrite n° 22443 de M. Dominique Dord

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Question close sans réponse le 20 juin 2017
26 mars 2013

Question écrite n° 22150 de M. Dominique Dord

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : organisation

Réponse publiée le 25 février 2014
26 mars 2013

Question écrite n° 22149 de M. Dominique Dord

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : organisation

Réponse publiée le 18 novembre 2014
26 mars 2013

Question écrite n° 22148 de M. Dominique Dord

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : organisation

Réponse publiée le 9 avril 2013
26 mars 2013

Question écrite n° 22147 de M. Dominique Dord

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : organisation

Question close sans réponse le 20 juin 2017
26 mars 2013

Question écrite n° 22146 de M. Dominique Dord

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : organisation

Réponse publiée le 7 mai 2013
26 mars 2013

Question écrite n° 22145 de M. Dominique Dord

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : organisation

Réponse publiée le 18 février 2014
26 mars 2013

Question écrite n° 22144 de M. Dominique Dord

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : organisation

Réponse publiée le 7 mai 2013
26 mars 2013

Question écrite n° 22143 de M. Dominique Dord

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : organisation

Réponse publiée le 21 janvier 2014

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M. Dominique Dord

Questions posées (archives)