M. René Dosière

Socialiste, écologiste et républicain

Aisne (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°32 : 10 résultats affichés sur un total de 844

6 avril 2010

Question écrite n° 75913 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 1er février 2011
6 avril 2010

Question écrite n° 75912 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 19 octobre 2010
6 avril 2010

Question écrite n° 75911 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 25 mai 2010
6 avril 2010

Question écrite n° 75910 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
6 avril 2010

Question écrite n° 75909 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 5 avril 2011
6 avril 2010

Question écrite n° 75908 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 5 avril 2011
6 avril 2010

Question écrite n° 75907 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 22 février 2011
6 avril 2010

Question écrite n° 75906 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 29 mars 2011
6 avril 2010

Question écrite n° 75905 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 29 mars 2011
6 avril 2010

Question écrite n° 75904 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Question close sans réponse le 19 juin 2012

...

Page n°32 : 10 résultats affichés sur un total de 844

M. René Dosière

Questions posées (archives)