M. William Dumas

Socialiste, écologiste et républicain

Gard (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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21 juin 2005

Question écrite n° 68141 de M. William Dumas

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 7 mars 2006
21 juin 2005

Question écrite n° 67724 de M. William Dumas

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 22 novembre 2005
21 juin 2005

Question écrite n° 67720 de M. William Dumas

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 27 décembre 2005
14 juin 2005

Question écrite n° 67270 de M. William Dumas

Rubrique : marchés publics

Titre : code des marchés publics

Réponse publiée le 22 novembre 2005
14 juin 2005

Question écrite n° 67269 de M. William Dumas

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : exonération

Réponse publiée le 25 octobre 2005
14 juin 2005

Question écrite n° 67268 de M. William Dumas

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : exonération

Réponse publiée le 12 juillet 2005
14 juin 2005

Question écrite n° 66954 de M. William Dumas

Rubrique : impôts locaux

Titre : contentieux

Réponse publiée le 18 octobre 2005
11 mai 2005

Question au Gouvernement n° 2098 de M. William Dumas

Rubrique : eau

Titre : groupe BRL

Question posée en séance
3 mai 2005

Question orale sans débat n° 1207 de M. William Dumas

Rubrique : recherche

Titre : INRA

Réponse publiée le 4 mai 2005
26 avril 2005

Question écrite n° 63845 de M. William Dumas

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : office national

Réponse publiée le 12 juillet 2005

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