• 3 février 2009

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  Question écrite n° 40829 de M. William Dumas

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : ONF

  Réponse publiée le 17 mars 2009
• 3 février 2009

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  Question orale sans débat n° 529 de M. William Dumas

  Rubrique : industrie

  Titre : matériel électrique et électronique

  Réponse publiée le 4 février 2009
• 27 janvier 2009

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  Question écrite n° 40494 de M. William Dumas

  Rubrique : gendarmerie

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 24 mars 2009
• 27 janvier 2009

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  Question écrite n° 40378 de M. William Dumas

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité

  Réponse publiée le 14 avril 2009
• 27 janvier 2009

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  Question écrite n° 40357 de M. William Dumas

  Rubrique : économie sociale

  Titre : financement

  Réponse publiée le 11 mai 2010
• 20 janvier 2009

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  Question écrite n° 40038 de M. William Dumas

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : éducation nationale : budget

  Réponse publiée le 8 septembre 2009
• 20 janvier 2009

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  Question écrite n° 39933 de M. William Dumas

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 19 mai 2009
• 20 janvier 2009

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  Question écrite n° 39842 de M. William Dumas

  Rubrique : jeux et paris

  Titre : La Française des jeux

  Réponse publiée le 30 juin 2009
• 6 janvier 2009

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  Question écrite n° 39332 de M. William Dumas

  Rubrique : santé

  Titre : cancer du sein

  Réponse publiée le 19 mai 2009
• 6 janvier 2009

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  Question écrite n° 39233 de M. William Dumas

  Rubrique : baux

  Titre : baux d'habitation

  Réponse publiée le 8 mars 2011