M. Yves Durand

Socialiste, écologiste et républicain

Nord (11^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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6 décembre 2005

Question écrite n° 79674 de M. Yves Durand

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : baccalauréat

Réponse publiée le 21 mars 2006
30 novembre 2005

Question au Gouvernement n° 2343 de M. Yves Durand

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Question posée en séance
14 juin 2005

Question écrite n° 67101 de M. Yves Durand

Rubrique : enfants

Titre : santé

Réponse publiée le 9 août 2005
14 avril 2005

Question au Gouvernement n° 2054 de M. Yves Durand

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Question posée en séance
5 avril 2005

Question écrite n° 61939 de M. Yves Durand

Rubrique : sécurité publique

Titre : police et gendarmerie

Réponse publiée le 20 juin 2006
29 mars 2005

Question écrite n° 61324 de M. Yves Durand

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 3 mai 2005
15 mars 2005

Question écrite n° 60511 de M. Yves Durand

Rubrique : étrangers

Titre : attestations d'accueil

Réponse publiée le 3 mai 2005
30 novembre 2004

Question écrite n° 51931 de M. Yves Durand

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : personnel détaché

Réponse publiée le 21 décembre 2004
13 octobre 2004

Question au Gouvernement n° 1550 de M. Yves Durand

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Question posée en séance
5 octobre 2004

Question écrite n° 47932 de M. Yves Durand

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 18 janvier 2005

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M. Yves Durand

Questions posées (archives)